Bibliothèque de Pluch'
Mentions Légales
1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par , propriétaire du site , met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
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Le webmaster, , est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : .
Les mentions légales présentes sur ce site Internet ont été générées et offertes par l'agence de communication web G7design, situé au 11 rue Parmentier à Nice, et rédigées par Alexandre Montenon, de l'agence redacteur-contenu-web.com.
Le site est hébergé par , dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : .
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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4. Limitations contractuelles
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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
